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4. Représentation du Président du CD au Conseil Intercom de Sécurité et de Prévention de la Délinquance CISPD de la CABBALR

Publié le 14 Mar. 2025

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3. Représentation du Président du CD au Conseil local de sécurité et de prévention de délinquance de Bruay-la-Buissière

Publié le 14 Mar. 2025

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2. Représentation du Président du CD au Pôle dptal de Lutte contre l'habitat indigne PDLHI

Publié le 14 Mar. 2025

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1 - Arrêté portant représentation du Département à la sous commission petite enfance du CDSF

Publié le 03 Mar. 2025

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3- Représentation du Président du conseil départemental à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites - formation spécialisée...

Publié le 14 Fév. 2025

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2- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (CIAF) de Bainghen, Surques, Escoeuilles, Hocquinghen - G306

Publié le 10 Fév. 2025

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1- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Communale d'Aménagement Foncier (CCAF) de Pelves - G303

Publié le 10 Fév. 2025

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1- Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie

Publié le 17 Jan. 2025

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2- Arrêté portant modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale (CCPD)

Publié le 26 Déc. 2024

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1- Désignation de Mme. Marie-Andrée Pau en qualité de personne qualifiée pour siéger au conseil d'administration de l'EPDAHAA à ARRAS

Publié le 16 Déc. 2024

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1- Représentation du Département aux Comités Locaux pour l'Emploi (CLPE) - E334

Publié le 21 Nov. 2024

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2- Arrêté désignant les personnes qualifiées pour le respect des droits des personnes prises en charge dans un ESSMS du département du Pas-de-Calais

Publié le 11 Oct. 2024

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