Le 1er juillet 2022, les formalités de publication et d’affichage des actes administratifs sont modifiées conformément aux dispositions de l’ordonnance n°2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

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2023-152 Grand Site des 2 Caps Jonction du cheminement piétonnier entre le parking P1 de la Maison de Site et le bois d'HARINGZELLES Projet de dépense foncière

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2023-153 Avenant à la convention relative à la construction d’un espace d’accueil des groupes à vocation touristique et sportive sur la commune de SOUCHEZ

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2023-154 Soutien à l'association à la rencontre de nos fermes pour l'année 2023

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2023-155 Cession et acquisition de terrains en vue d'optimiser la gestion du site Espace Naturel Sensible du terril des Falandes

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2023-156 Projet de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux dans le cadre d'aménagement d'itinéraire de randonnée au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

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2023-157 Collège Monsigny de FAUQUEMBERGUES Acquisition d'un immeuble bâti pour logement de fonction projet de dépense foncière

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2023-158 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement.

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2023-159 Service de restauration scolaire des services d'hébergement convention cuisine centrale et cuisine satellite Modification des modalités d'exploitation du collège Bracke Desrousseaux à VENDIN-LE-VIEIL

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2023-160 Commémorations et opérations mémorielles attribution de subventions

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2023-161 Avenant 2022-2025 au contrat local d'éducation artistique et culturel de la Communauté d'agglomération du Boulonnais

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2023-162 Convention d'application du schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur

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2023-218 Fête de la Mer du 13 au 16 juillet 2023

Publié le 07 Mar. 2023

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