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2024-341 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50 % formulée par la sa hlm clésence pour financer l'acquisition en vefa de 4 logements route de Courrières à Carvin

Publié le 25 Sep. 2024

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2024-342 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par la scic hlm florevie pour financer la réalisation en location accession de 4 logements individuels rue Inchy à Marquion

Publié le 25 Sep. 2024

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2024-343 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100 % sollicitée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 196 logements cité bellevue tr2 à Harnes

Publié le 25 Sep. 2024

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2024-344 Mouvements sur affectations d'autorisations de programmes concernant les collèges

Publié le 02 Oct. 2024

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2024-345 Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

Publié le 27 Sep. 2024

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2024-346 Mouvement sur affectation d'autorisation de programme concernant les interventions sur réseau structurant

Publié le 02 Oct. 2024

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2024-347 Déclassements de voiries départementales

Publié le 27 Sep. 2024

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2024-348 RD 130 à TORCY - PR 19+200 à 19+350 - Stabilisation de chaussée et maintien de talus - projet de dépense foncière

Publié le 02 Oct. 2024

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2024-349 RD138E1 à Tortefontaine - Transfert de domaine public routier départemental à domaine public communautaire au profit de la Communauté de communes des Sept Vallées

Publié le 27 Sep. 2024

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2024-35 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 68 logements dans le cadre de l'ERBM, cité 4 à Lens

Publié le 01 Mar. 2024

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2024-350 RD339 - Elargissement de voirie au droit de 3 propriétés sises rue d'Arras à HABARCQ - Projet de dépense foncière

Publié le 27 Sep. 2024

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2024-351 Valorisation, par aliénation foncière au profit du propriétaire riverain, de propriétés privées départementales sises à Saint-Laurent-Blangy

Publié le 27 Sep. 2024

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