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2024-92 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

Publié le 13 Juil. 2022

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2024-94 Fonds Biodiversité investissement - Première programmation 2024

Publié le 13 Juil. 2022

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2024-84 Aide au fonctionnement et au projet (arts de la scène, musique, danse, arts visuels, patrimoine, lecture publique et partenaires du SDEPA) et soutien à la création et au développement de l'activité en spectacle vivant et musique

Publié le 13 Juil. 2022

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2024-93 Port départemental d’Etaples convention de délégation de compétence avec la commune d’Etaples sur Mer pour la gestion des activités portuaires

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-294 Convention de transfert des dispositifs d'accompagnement existant dans le champ de l'autonomie vers le nouveau dispositif unique d'appui à la coordination (DAC)

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-295 Rapport sur la prévention de la perte d’autonomie

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-296 Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-261 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) et conventions de services d'achat

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-262 Présentation du compte personnel d'activité et modalités d'application

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-263 Participation financière à l'aggrandissement de la capacité d'accueil du college Jacques Prévert à WATTEN

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-264 Reconstruction du collège Paul Langevin à SALLAUMINES - Convention de participation financière

Publié le 13 Juil. 2022

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2022-265 RD 157 157 E3 à AIRE-SUR-LA-LYS - Aménagement d'un giratoire - Acquisitions foncières à des tiers et convention technico-financière avec l'association syndicale

Publié le 13 Juil. 2022

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