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2024-330 Convention de partenariat entre le Département et les acteurs paritaires de la branche du travail temporaire

Publié le 15 Juil. 2024

2024-331 Subvention de fonctionnement à une association de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion durable 2024-2

Publié le 15 Juil. 2024

2024-332 Beach cross Berck-sur-Mer Pas-de-Calais - 12 et 13 octobre 2024

Publié le 25 Sep. 2024

2024-333 Festival de la Sainte-Barbe du 29 novembre au 08 décembre 2024

Publié le 25 Sep. 2024

2024-334 Adhésion aux nouv accords-cadres centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers RESAH Services opérés de télécom destinés aux étblments de santé sociaux SDIS Dpts Lots 1 et 2

Publié le 26 Sep. 2024

2024-335 Modification de la convention d'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat mixte ouvert Nord-Pas-de-Calais Numérique

Publié le 25 Sep. 2024

2024-336 Accompagnement d'urgence du Département en réponse aux évènements climatiques exceptionnels de novembre 2023 Avenant à la convention avec la Région Hauts de France

Publié le 25 Sep. 2024

2024-337 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 25 Sep. 2024

2024-338 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales

Publié le 27 Sep. 2024

2024-339 demande de garantie d'emprunt au tx de 50 formulée par flandre opale habitat pr financer réhabilitation 22 logements foyer blanzy pourre 18.20 rue blanzy pourre à boulogne

Publié le 26 Sep. 2024

2024-34 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 315 logements, cité 11 à Grenay, dans le cadre de l'ERBM

Publié le 01 Mar. 2024

2024-340 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par flandre opale habitat pour financer la construction de 23 logements individuels rue François Denoeu à Estree Blanche

Publié le 25 Sep. 2024