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2025-49 Avenant à la convention financière entre le Département du Nord et le Département du Pas-de-Calais relative à la restauration de la continuité de l'itinéraire de grande randonnée GR® 128 sur la commune de Clairmarais

Publié le 31 Mar. 2025

2025-48Ex-RD 72 au territoire des communes de Ruitz et Houchin - Aliénation de propriétés départementales au profit de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane (CABBALR)

Publié le 31 Mar. 2025

2025-51 Financement par le Département de la revalorisation salariale des services autonomie non tarifés

Publié le 31 Mar. 2025

2025-53 Avenant au bulletin d'adhésion Tableau de bord de suivi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active

Publié le 31 Mar. 2025

2025-46 Mouvements sur affectations autorisations de programme concernant les bâtiments

Publié le 28 Mar. 2025

2025-45 Mouvements sur affectations autorisations de programme concernant les collèges

Publié le 28 Mar. 2025

2025 44 Demande de garantie emprunt taux 100% formulée par maisons et cités pour financer réhabilitation 159 logements dans le cadre de l'erbm cité anchin NOYELLES SOUS LENS SALLAUMINES

Publié le 28 Mar. 2025

2025 42 Demande garantie emprunt taux de 100% formulée par maisons et cités pour financer réhabilitation de 153 logements dans le cadre de erbm Cité 10 de Bethune à SAINS EN GOHELLE

Publié le 28 Mar. 2025

2025-43 Demande de garantie emprunt au taux de 100 % formulée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 186 logements dans le cadre de l'erbm Cité 4 11 à SALLAUMINES

Publié le 28 Mar. 2025

2025-41 Demande de garantie emprunt au taux de 100 % formulée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 138 logements dans le cadre de l'erbm Cité Victoire à HOUDAIN

Publié le 27 Mar. 2025

2025-40 Demande de garantie emprunt au taux de 100 % formulée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 123 logements dans le cadre de l'erbm Cité Darcy à HENIN BEAUMONT

Publié le 27 Mar. 2025

2025-39 Demande de garantie emprunt au taux de 100 % formulée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 111 logements dans le cadre de l'erbm Cité Darcy à HENIN BEAUMONT

Publié le 27 Mar. 2025