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2024-562 RD 57 à Houdain Aliénation d'un délaissé de voirie au profit du propriétaire riverain

Publié le 18 Déc. 2024

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2024-560 Mise à disposition de personnel au Comité des Œuvres Sociales

Publié le 18 Déc. 2024

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2024-608 Aide à l'investissement du quotidien pour les établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-588 Appel à projets des politiques d'inclusion durable 2023 2025 cofinancement FSE+ FTJ Vague 4

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-604 Accompagnement des collèges publics du Pas de Calais avec internat Agir concrètement pour l'égalité des chances et le bien vivre ensemble

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-607 Facile à Lire et à Comprendre et accessibilité de nos services Convention de partenariat avec le GAM APEI

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-572 Mouvements sur affectations autorisations de programmes concernant les collèges

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-586 Reversement compensation au titre de l'APA dans le cadre de la mise en œuvre de l'accord de la branche de l'aide à domicile

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-591 FARDA Aide à la voirie communale urgence inondations programmation IV

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-568 Fonds alimentation durable modification des modalités d'attribution des subventions et prolongations de délais

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-595 Accompagnement des projets d'équipements des cités minières inscrites dans le cadre de l'engagement pour le renouveau du Bassin Minier

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-606 Association art et jardins Hauts de France attribution de subvention

Publié le 17 Déc. 2024

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