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2025-24 Adoption d'un nouveau référentiel cyclable départemental

Publié le 06 Mar. 2025

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2025-23 Adoption convention pluriannuelle 2024 2027 de partenariat avec asso Plan Séquence et convention pluriannuelle 2025 2027 de partenariat avec asso préfiguration fondation Chartreuse de Neuville

Publié le 06 Mar. 2025

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2025-17 RD 65 A NOEUX LES MINES et LABOURSE transfert de domaine privé départemental à domaine public communautaire au profit de la CABBALR

Publié le 06 Mar. 2025

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2025-32 Exposition Patrimoine en mouvement Convention de partenariat avec l'école de Chaillot de la Cité de l'architecture de Paris

Publié le 06 Mar. 2025

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2025-21 Désignation des personnalités qualifiées au sein des conseils d'administrations des collèges

Publié le 06 Mar. 2025

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2025-10 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-11 Demande de garantie emprunt taux 80 % formulée par flandre opale habitat pour financer réhabilitation un logement résidence victoria 16 rue alfred de vigny ETAPLES

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-12 Demande de garantie emprunt taux 50% formulée par la SA HLM Clésence pour financer acquisition en vefa de 19 logements rue emile zola LIBERCOURT

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-13 Demande de garantie emprunt taux 80% formulée par la Société Immobilière Grand Hainaut pour financer la réhabilitation un logement 12 rue de la gare SAUCHY LESTREE

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-14 Mouvement sur affectation autorisation de programme concernant la maintenance du réseau routier

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-19 Schéma Directeur Départemental des Boisements – Projet de réglementation des boisements de la commune de Moringhem, ouverture de l’enquête publique sur les périmètres et les règlements correspondants

Publié le 05 Mar. 2025

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2025-18 Prolongation de délais d’exécution des dossiers Fonds d’Intervention sur les Enjeux Écologiques Territoriaux (FIEET)

Publié le 05 Mar. 2025

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