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2023-508 Conventions de partenariat 2023-2028 pour le dispositif Orchestre au collège

Publié le 05 Déc. 2023

2023-509 Soutien à l'équipement des lieux culturels

Publié le 06 Déc. 2023

2023-510 investissement - la coupole - acquisition d'un système de réalité virtuelle

Publié le 06 Déc. 2023

2023-511 Convention entre le Département du P-de-C et la Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse - cellule de recueil d'informations préoccupantes

Publié le 08 Déc. 2023

2023-512 Appel à projets des politiques d’inclusion durable 2023 Cofinancements FSE+ FTJ

Publié le 08 Déc. 2023

2023-513 Budget citoyen 2023 - Les initiatives lauréates

Publié le 08 Déc. 2023

2023-514 Accompagnement d'urgence du Département en réponse aux évènements climatiques exceptionnels de novembre 2023

Publié le 27 Nov. 2023

2023-462 demande de garantie d'emprunt au tx de 80% formulée par flandre opale habitat pr financer réhabilitation de 40 logements rés. les berceaux à longuenesse

Publié le 05 Déc. 2023

2023-463 demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par flandre opale habitat pour financer la réhabilitation de 144 logements résidence Pascal à Marck

Publié le 05 Déc. 2023

2023-464 demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par la sa d'hlm vilogia pour financer la réhabilitation de 18 logements chemin monthor à cucq

Publié le 05 Déc. 2023

2023-428 Répartition du fonds de péréquation départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation au titre de l'année 2023

Publié le 27 Oct. 2023

2023-426 Protocole transactionnel Madame LION

Publié le 27 Oct. 2023