Catégories
Résultat(s) 613 à 624 sur 1000 résultats

2023-150 RD 183 E2 à AUCHEL Aliénation d'un délaissé de voirie au profit de deux propriétaires riverains

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 896.7 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-151 RD 947 à LOOS-EN-GOHELLE et LENS Desserte du nouveau Centre Hospitalier de LENS Demande de prorogation de Déclaration d'Utilité Publique

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 2.26 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-152 Grand Site des 2 Caps Jonction du cheminement piétonnier entre le parking P1 de la Maison de Site et le bois d'HARINGZELLES Projet de dépense foncière

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 1.75 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-153 Avenant à la convention relative à la construction d’un espace d’accueil des groupes à vocation touristique et sportive sur la commune de SOUCHEZ

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 1.09 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-154 Soutien à l'association à la rencontre de nos fermes pour l'année 2023

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 551.74 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-155 Cession et acquisition de terrains en vue d'optimiser la gestion du site Espace Naturel Sensible du terril des Falandes

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 4 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-156 Projet de convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux dans le cadre d'aménagement d'itinéraire de randonnée au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 1.15 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-157 Collège Monsigny de FAUQUEMBERGUES Acquisition d'un immeuble bâti pour logement de fonction projet de dépense foncière

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 601.5 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-158 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement.

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 947.12 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-159 Service de restauration scolaire des services d'hébergement convention cuisine centrale et cuisine satellite Modification des modalités d'exploitation du collège Bracke Desrousseaux à VENDIN-LE-VIEIL

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 383.46 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-160 Commémorations et opérations mémorielles attribution de subventions

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 605.77 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-161 Avenant 2022-2025 au contrat local d'éducation artistique et culturel de la Communauté d'agglomération du Boulonnais

Publié le 25 Avr. 2023

Taille: 1.34 Mo / Extension: pdf
Télécharger