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2023-174 La politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques et les édifices non protégés au titre du plan départemental et les objets mobiliers (1ère vague)

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-175 Aide au fonctionnement et au projet - Arts de la scène - Musique - Danse- Arts plastiques - Patrimoine - Lecture Publique et partenaires du SDEPA

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-176 Soutien à la création et au développement de l'activité en spectacle vivant et musique

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-177 Subvention d'investissement pour la construction d'une crèche collective de type micro-crèche de 12 places à MARCONNELLE

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-178 Convention de partenariat et de financement entre le Département et l'EPDEF relative au développement de l'Accueil Durable et Bénévole chez un Tiers et dispositif de soutien aux tiers dignes de confiance

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-179 Appel à candidature relatif à la mise en place de la dotation complémentaire pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-180 Pas-de-Calais actif - Partenariat 2023 - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 25 Avr. 2023

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2023-121 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec la Fédération des acteurs de la solidarité

Publié le 19 Avr. 2023

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2023-122 Acteurs pour une économie solidaire - Contribution aux politiques départementales en faveur de l’économie sociale et solidaire 2023

Publié le 19 Avr. 2023

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2023-101 Remises gracieuses sur les mesures jeunesse

Publié le 13 Avr. 2023

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2023-102 Budget citoyen 2020 - Convention de poursuite d’exécution - Le Lombric

Publié le 13 Avr. 2023

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2023-103 Budget citoyen 2021 - Prorogation de convention - L'Igloo

Publié le 13 Avr. 2023

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