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2023-583 programmation des équipements d'animation sportive locale

Publié le 29 Déc. 2023

2023-584 Intervention en faveur des regroupements pédagogiques concentrés en milieu rural

Publié le 29 Déc. 2023

2023-585 Fonds Alimentation Durable 2023

Publié le 29 Déc. 2023

2023-586 FARDA Aménagement - 3ème programmation

Publié le 29 Déc. 2023

2023-587 FARDA Aide à la voirie communale - 3ème programmation

Publié le 29 Déc. 2023

2023-588 Stratégie d'accueil des mesures de compensation d'atteinte à la biodiversité

Publié le 29 Déc. 2023

2023-589 Fonds Biodiversité volet investissement et Fonds Biodiversité volet associations - Programmation 2023

Publié le 29 Déc. 2023

2023-590 les collégiens du pas-de-calais ambassadeurs des jeux olympiques et paralympiques de paris

Publié le 03 Jan. 2024

2023-591 Financement des ateliers de pratique artistique et scientifique

Publié le 03 Jan. 2024

2023-592 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur - aides aux établissements et appels à projets

Publié le 11 Jan. 2024

2023-593 Demande d'accord pour l'intégration du Département du Pas-de-Calais au consortium SIAMOIS

Publié le 21 Déc. 2023

2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024