Catégories
Résultat(s) 829 à 840 sur 1000 résultats

2022-415 Demande de subventions d'investissement dans le cadre de la stratégie relative à l'habitat accompagné des personnes en situation de handicap

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 9.61 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-416 Habitat inclusif création de l'Aide à la Vie Partagée AVP

Publié le 26 Oct. 2022

Taille: 4.07 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-417 Convention avec l'association Rencontres et Loisirs relative à la prise en charge des jeunes âgés entre 16 et 21 ans par son service logement

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 1.47 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-418 Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dans Pas-de-Calais - Convention Bassin Minier - Engagement du Département au titre de 2022

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 1.36 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-419 Convention partenariale 2022-2028 entre la Région Hauts-de-France et le Département du Pas-de-Calais relative à l'accès à la formation professionnelle des publics relevant du RSA

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 598.34 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-420 Convention entre le Département et l'association MAHRA Le Toit relative à la mise en place du projet de l'ancre bleue S'autoriser à penser la violence

Publié le 03 Nov. 2022

Taille: 2.01 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-522 Cession d'une parcelle désaffectée des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 1.79 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-523 Acquisition d'une parcelle au titre des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 946.13 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-524 Demande d'adhésion au Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 845.25 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-525 27ème édition du festival vidéo scolaire du collège Lavoisier d'Auchel

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 251.86 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-526 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 949.88 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-527 Service de restauration et d'hébergement convention de restauration avec la commune et le collège de Fauquembergues - Avenant

Publié le 23 Déc. 2022

Taille: 309.23 Ko / Extension: pdf
Télécharger