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2024-575 Avenant de prolongation de durée de la convention relative au forfait d'externat des collèges privés avec la direction diocésaine de l'enseignement catholique

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-576 Attribution de subvention de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2024

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-577 Subvention de fonctionnement - Atelier CANOPE d'Arras - Année scolaire 20242025

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-578 Agréments - Diffusion de proximité

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-579 Aides départementales aux sociétés de musique

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-580 Schéma départemental des enseignements et des pratiques en amateurs  aides aux établissements d’enseignement artistique

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-581 Acceptation de dépôts d'archives privées par le Département

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-582 Avenants aux conventions de mécénat avec l'Imprimerie Nationale en collaboration avec la Maison de l'Archéologie du Pas-de-Calais

Publié le 20 Déc. 2024

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2024-583 Convention avec la Fédération des centres sociaux Nord Pas-de-Calais pour l'année 2024

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-584 Convention relative au projet de développement du système d'information national de gestion de l'APA à domicile entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-585 Actions de prévention Conférence des financeurs - services autonomie à domicile mixtes

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-586 Reversement compensation au titre de l'APA dans le cadre de la mise en œuvre de l'accord de la branche de l'aide à domicile

Publié le 17 Déc. 2024

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