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2024-76 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

Publié le 05 Avr. 2024

2024-77 Charte de déontologie élus du Conseil départemental du Pas-de-Calais

Publié le 05 Avr. 2024

2024-78 Actualisation des moyens des groupes d’élus - Modification de la délibération du 15 juillet 2021 et révision du règlement intérieur du Conseil départemental

Publié le 05 Avr. 2024

2024-79 Avis du Département du Pas-de-Calais sur la demande d'autorisation environnementale pour les secteurs 2 à 6 du projet de Canal Seine-Nord Europe

Publié le 05 Avr. 2024

2024-80 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l’article L.3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 05 Avr. 2024

2024-81 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d’affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics dans le cadre de l’article L. 3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 05 Avr. 2024

2024-82 Propositions de modifications d'emplois et de créations de vacations

Publié le 05 Avr. 2024

2024-83 Programmation des équipements d’animation sportive locale

Publié le 05 Avr. 2024

2024-85 Partenariats avec les fédérations et associations de jeunesse et éducation populaire

Publié le 05 Avr. 2024

2024-86 Aides à l’investissement des projets des ESMS en protection de l’enfance

Publié le 05 Avr. 2024

2024-87 Promouvoir l'égalité femmes-hommes dans le Pas-de-Calais

Publié le 05 Avr. 2024

2024-88 Signature du plan cadre de lutte contre les violences faites aux femmes

Publié le 05 Avr. 2024