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2023-517 Présentation du rapport sur la situation en 2022 du Département en matière de développement durable

Publié le 19 Déc. 2023

2023-518 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

Publié le 19 Déc. 2023

2023-519 Décision modificative de l'exercice 2023

Publié le 19 Déc. 2023

2023-520 Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier à compter de l’exercice budgétaire 2024

Publié le 19 Déc. 2023

2023-521 Rapport portant application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) aux agents départementaux

Publié le 19 Déc. 2023

2023-522 Rapport relatif à la mise en œuvre de la prime pouvoir d’achat

Publié le 19 Déc. 2023

2023-523 Rapport sur la protection sociale complémentaire - Augmentation de la participation employeur au profit des agents dans le cadre de la hausse tarifaire de la garantie prévoyance

Publié le 19 Déc. 2023

2023-524 Rapport relatif à l’abrogation de la délibération du 27 février 2017 relative à la prise en charge partielle des titres d’abonnement

Publié le 19 Déc. 2023

2023-525 Rapport relatif au remboursement des frais d’hébergement des agents départementaux en déplacement

Publié le 19 Déc. 2023

2023-526 Complément à la délibération du 6 décembre 2021 instituant l’allocation forfaitaire de télétravail modification des modalités de versement de l'allocation forfaitaire de télétravail

Publié le 19 Déc. 2023

2023-527 Propositions de modifications d’emplois et de créations de vacations

Publié le 19 Déc. 2023

2023-528 Rapport relatif au régime des astreintes de la direction de la communication

Publié le 19 Déc. 2023