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2024-548 Modification du règlement du compte épargne temps concernant le plafond de jours

Publié le 12 Déc. 2024

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2024-545 Propositions de modifications et de suppressions d'emplois

Publié le 10 Déc. 2024

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2024-396 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

Publié le 30 Oct. 2024

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2024-387 Rapport d'information Mission d'étude sur l'acquisition de moyens de pompage et la gestion opérationnelle lors d'inondations de grande ampleur dans le Pas-de-Calais

Publié le 25 Oct. 2024

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2024-397 Compte-rendu de l'exercice de la compétence déléguée au Président du Conseil départemental en matière de mandats spéciaux pour l'année 2023

Publié le 25 Oct. 2024

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2024-393 Rapport du délégataire sur l'exécution de la délégation de service public de téléassistance

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-399 Rapports d'activité des Etablissements Publics et Organismes Associés EPOA - Année 2023

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-398 Rapport d'activité des services départementaux - Année 2023

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-395 Information à l'Assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au Président en matière de renouvellement des adhésions aux associations dont le Département est membre

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-394 Compte rendu de l'exercice de la compétence déléguée au Président du Conseil Départemental en matière de Fonds Solidarité Logement - Bilan 2023 des aides financières

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-392 Communication du rapport social unique 2022

Publié le 11 Oct. 2024

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2024-390 Levée de prescription quadriennale

Publié le 11 Oct. 2024

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