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2024-93 Port départemental d’Etaples convention de délégation de compétence avec la commune d’Etaples sur Mer pour la gestion des activités portuaires

Publié le 05 Avr. 2024

2024-1 Budget Primitif de l'exercice 2024

Publié le 12 Fév. 2024

2024-10 Cahier des charges relatif au Label référent RSA

Publié le 12 Fév. 2024

2024-11 Adoption et mise en oeuvre des contrats de territoires 2023-2026

Publié le 12 Fév. 2024

2024-12 Propositions de modifications d'emplois et de création de vacation

Publié le 12 Fév. 2024

2024-13 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

Publié le 12 Fév. 2024

2024-14 Complément aux délégations d'attribution du Président du Conseil départemental

Publié le 12 Fév. 2024

2024-2 Objectif jeunesses 62 pour une génération des possibles

Publié le 12 Fév. 2024

2024-3 Etablissements sociaux et médico-sociaux fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses 2024 et précisions sur les mesures nouvelles

Publié le 12 Fév. 2024

2024-4 Convention de partenariat 2024 2033 entre le Département du Pas-de-Calais et l'office public de l'habitat Pas-de-Calais habitat

Publié le 12 Fév. 2024

2024-43 Conventions liées à la programmation MMU-OSMOC - BS 2022

Publié le 12 Fév. 2024

2024-5 Adaptation et résilience face au changement climatique - Volet paysager

Publié le 12 Fév. 2024