Catégories
Résultat(s) 157 à 168 sur 1000 résultats

2024-34 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 315 logements, cité 11 à Grenay, dans le cadre de l'ERBM

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 2.34 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-35 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 68 logements dans le cadre de l'ERBM, cité 4 à Lens

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 5.89 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-36 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 267 logements dans le cadre de l'ERBM, cité Crombez à Noyelles-Godault

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 5.61 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-37 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités habitat pour financer la réhabilitation de 76 logements en habitat isolé, Cité Orient à Harnes

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 3.56 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-38 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités habitat pour financer la réhabilitation de 78 logements en habitat isolé, situés à diverses adresses dans le département du Pas-de-Calais

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 3.9 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-39 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 103 logements en habitat isolé, situés à diverses adresses dans le département du Pas-de-Calais

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 3.93 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-40 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 112 logements en habitat isolé

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 3.94 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-41 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités habitat pour financer la réhabilitation de 117 logements en habitat isolé

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 3.92 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-42 RD 45 à Corbehem - Aliénation d'un délaissé de voirie au profit du propriétaire riverain

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 2.65 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-43 Conventions liées à la programmation MMU-OSMOC - BS 2022

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 902.43 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-44 Régularisation foncière avec l'Etat (par SANEF) de routes départementales interceptées lors de la réalisation de l'autoroute A16 aux territoires du Montreuillois-Ternois et du Boulonnais

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 8.33 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-45 RD 65 à Nœux-les-Mines - Échange foncier avec la Société TERRENA - Projet de dépense et recette foncières

Publié le 01 Mar. 2024

Taille: 2.36 Mo / Extension: pdf
Télécharger