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2022-437 Aide au titre des échanges amiables de bien ruraux

Publié le 09 Déc. 2022

2022-438 Schéma directeur départemental des boisements -Programmation 2022

Publié le 09 Déc. 2022

2022-439 Actualisation des itinéraires de randonnée inscrits aux Plans Départementaux des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) et des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI)

Publié le 09 Déc. 2022

2022-440 Convention relative au financement de l'animation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage et de la coordination des grands passages au titre de l'année 2022

Publié le 09 Déc. 2022

2022-441 Désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Conseil d'administration d'un collège

Publié le 09 Déc. 2022

2022-442 Concessions de logements par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 09 Déc. 2022

2022-443 Aide à la restauration d'archives communales - attribution de subventions

Publié le 09 Déc. 2022

2022-444 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 09 Déc. 2022

2022-445 La politique patrimoniale en faveur des objets classés ou inscrits au titre des monuments historiques ou non protégés

Publié le 09 Déc. 2022

2022-446 Dotations d'instruments de musique aux sociétés musicales année 2022

Publié le 09 Déc. 2022

2022-447 Association des jardins paysagers des Hauts-de-France et des hortillonnages convention 2022

Publié le 09 Déc. 2022

2022-448 Prévention de la perte d'autonomie - axe 1 accès aux équipements et aides techniques individuelles et à la domotique

Publié le 09 Déc. 2022