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2024-382 Convention portant attribution d'une subvention de l'Etat au Département du Pas-de-Calais pour la mise en œuvre de séjours colos apprenantes

Publié le 26 Sep. 2024

2024-334 Adhésion aux nouv accords-cadres centrale d'achat du réseau des acheteurs hospitaliers RESAH Services opérés de télécom destinés aux étblments de santé sociaux SDIS Dpts Lots 1 et 2

Publié le 26 Sep. 2024

2024-339 demande de garantie d'emprunt au tx de 50 formulée par flandre opale habitat pr financer réhabilitation 22 logements foyer blanzy pourre 18.20 rue blanzy pourre à boulogne

Publié le 26 Sep. 2024

2024-343 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100 % sollicitée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 196 logements cité bellevue tr2 à Harnes

Publié le 25 Sep. 2024

2024-342 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par la scic hlm florevie pour financer la réalisation en location accession de 4 logements individuels rue Inchy à Marquion

Publié le 25 Sep. 2024

2024-341 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50 % formulée par la sa hlm clésence pour financer l'acquisition en vefa de 4 logements route de Courrières à Carvin

Publié le 25 Sep. 2024

2024-340 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par flandre opale habitat pour financer la construction de 23 logements individuels rue François Denoeu à Estree Blanche

Publié le 25 Sep. 2024

2024-337 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 25 Sep. 2024

2024-336 Accompagnement d'urgence du Département en réponse aux évènements climatiques exceptionnels de novembre 2023 Avenant à la convention avec la Région Hauts de France

Publié le 25 Sep. 2024

2024-335 Modification de la convention d'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat mixte ouvert Nord-Pas-de-Calais Numérique

Publié le 25 Sep. 2024

2024-333 Festival de la Sainte-Barbe du 29 novembre au 08 décembre 2024

Publié le 25 Sep. 2024

2024-332 Beach cross Berck-sur-Mer Pas-de-Calais - 12 et 13 octobre 2024

Publié le 25 Sep. 2024