Catégories
Résultat(s) 325 à 336 sur 1000 résultats

2023-472 Commune de Beaurainville - Site du collège Belrem - Transfert de propriété, de domaine public départemental à domaine public communautaire (CC7V)

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 1.21 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-473 RD 60 - Déviation de TILLOY les MOFFLAINES - Approbation du projet et mise à l'enquête publique unique

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 166.11 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-474 Aliénation de délaissé de voirie au profit de la commune de Beaurains

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 1.1 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-475 Transfert de propriété de domaine public routier départemental à domaine public communal

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 6.3 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-476 RD 309 à AUDRUICQ - Aliénation de propriété privée départementale au profit d'un tiers

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 1.32 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-477 Commune de Saint-Laurent-Blangy Régularisation foncière par aliénation à la Communauté Urbaine d'Arras

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 807.96 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-478 Canal Seine Nord Europe - constitution de réserves foncières - Avenant n° 5 à la convention de financement

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 3.84 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-479 Chambre de Métiers et de l'Artisanat Région Hauts-de-France - Participation 2023

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 328.86 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2023-480 Prolongation des délais d'exécution

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 1.33 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-481 aide départementale aux manifestations sportives à caractère événementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 05 Déc. 2023

Taille: 1.8 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-482 favoriser l'accès aux compétitions de haut niveau (saison 2023-2024)

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 1.33 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2023-483 Aide au titre des échanges amiables de biens ruraux

Publié le 06 Déc. 2023

Taille: 335.73 Ko / Extension: pdf
Télécharger