Catégories
Résultat(s) 313 à 324 sur 1314 résultats

2024-313 Subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ de la politique enfance famille

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 5.29 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-312 Action dans le cadre de la politique enfance et famille

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 553.55 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-304 Rapport d'information Adoption des contrats de ville 2024-2030

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 35.06 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-329 Expérimentation France Travail : Conventions relatives à la préfiguration de l'accompagnement rénové et à l'accès aux formations de France Travail

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 2 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-328 Conventions relatives au financement des postes d'intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie sur le département du Pas-de-Calais

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 4.42 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-327 Convention CNSA/Département pour la préfiguration du Service Public Départemental de l'Autonomie (SPDA)

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 1.64 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-330 Convention de partenariat entre le Département et les acteurs paritaires de la branche du travail temporaire

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 1.13 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-326 Renouvellement de la délégation de service public de téléassistance

Publié le 15 Juil. 2024

Taille: 455.9 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-322 Favoriser accès aux compétitions de haut niveau 2024 2025

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 1.55 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-311 Attribution de subventions de fonctionnement des associations intervenant dans le champ des politiques de l'autonomie et de la santé

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 17.64 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-309 Acquisition d'équipements de restauration dans les établissements publics locaux d'enseignement - Campagne 2024-2025-2026 1ère vague d'attribution

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 584.63 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-310 Opérations mémorielles et commémorations attribution de subventions

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 1.04 Mo / Extension: pdf
Télécharger