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2023-219 Demande de subventions évènementielles Manifestations de rayonnement départemental ou infra-départemental

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-220 Mise à disposition de matériel événementiel dans le cadre de la manifestation Loos en Gohelle, itinéraires d'une ville en transition à LOOS-EN-GOHELLE les 28 et 29 juin 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-221 RD939 RD83 Création d'un giratoire à BAILLEUL-AUX-CORNAILLES - Protocole transactionnel relatif au désaccord sur le décompte final avec la société COLAS

Publié le 06 Juil. 2023

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2023-222 Convention de groupement de commande relatif à la mise en tourisme de la Véloroute de la Mémoire (V32) dans le cadre du projet Interreg VI-XTRAVEL

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-223 RD1 à BASSEUX - Acquisition foncière au SMAV - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-224 RD70 - EPS-HERBEVAL - Aliénation d'une partie des parcelles cadastrées A n°620 et A n°622 au profit de Monsieur Régis BALESDENT, propriétaire riverain

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-225 Aliénation foncière à la commune d'ARRAS - Talus boisé sis rue des Carabiniers d'Artois à ARRAS

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-227 Commune de SAINT-OMER - Cession de parcelles désaffectées des espaces naturelles sensibles

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-228 Convention d'engagement - Refuges LPO, Mon établissement est un refuge - pour les sites Jardin de la biodiversité, Château d'Hardelot et Le Patio de la Maison départementale de l'arrageois

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-229 Etude du continuum hydro-écologique d'ouvrages sur l'Authie suite à la dissolution de l'Institution Interdépartementale de l'Authie

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-230 Concessions de logements par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-231 Désaffectation d’un véhicule de service

Publié le 03 Juil. 2023

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