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2024-298 Convention de mise à disposition de personnels auprès de l'Etablissement Français du Sang

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-299 Convention de partenariat 2023-2027 entre le Département du Pas-de-Calais et l’association Droit au Vélo (ADAV) pour la promotion du vélo - Participation au titre de l’année 2024

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-30 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la réhabilitation de 12 logements, allée des marguerites à Verton

Publié le 01 Mar. 2024

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2024-300 Transferts de propriétés de domaine public routier départemental

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-301 RD 917 919 CARVIN Valorisation par aliénation foncière au profit d'un tiers d'une propriété privée départementale cadastrée ZO 161

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-302 Convention d'occupation temporaire dans le cadre de la 14ème édition du spectacle son et lumière "Souvenirs d'un Grand Duc" à Mont-Saint-Eloi, les 20 et 21 septembre 2024

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-303 Convention 2024 entre le Département du Pas-de-Calais et le Pôle Métropolitain de l'Artois

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-304 Rapport d'information Adoption des contrats de ville 2024-2030

Publié le 15 Juil. 2024

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2024-305 Aide aux comités départementaux pour la saison sportive 2023-2024

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-306 Aides départementales aux manifestations sportives à caractère évènementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-307 Aide exceptionnelle SASP ESSM Le Portel Basket ball Côte d'Opale

Publié le 12 Juil. 2024

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2024-308 Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental de la commune de Ficheux - Modification de la délibération ordonnant l'opération

Publié le 12 Juil. 2024

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