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2024-260 Mise en place d'un mandat SIEG pour la réalisation d'analyses officielles

Publié le 28 Juin 2024

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2024-261 Intégration des espaces boisés Durieux à la politique Espaces Naturels Sensibles

Publié le 04 Juil. 2024

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2024-262 Fonds biodiversité volet investissement et fonds biodiversité volet associations deuxième programmation 2024

Publié le 09 Juil. 2024

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2024-263 Journée de cohésion en faveur des élèves de 6ème

Publié le 04 Juil. 2024

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2024-264 Résidences artistiques de création en collège

Publié le 04 Juil. 2024

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2024-265 La politique patrimoniale restauration édifices protégés au titre des monuments historiques

Publié le 04 Juil. 2024

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2024-266 Opérations mémorielles et commémorations attribution de subventions

Publié le 09 Juil. 2024

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2024-267 Convention pluriannuelle objectifs et de moyens 2024 2026 entre Département du Pas de Calais et UDCCAS CIAS 62

Publié le 09 Juil. 2024

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2024-268 Rapport sur la prévention de la perte d'autonomie

Publié le 09 Juil. 2024

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2024-269 Financement par le Département de la revalorisation salariale des Services Autonomie à Domicile publics et associatifs

Publié le 09 Juil. 2024

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2024-27 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la réhabilitation de 10 logements, les combles 9 à Rinxent

Publié le 01 Mar. 2024

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2024-270 Avenants conventions entre Département et APRIS pour réalisation bilans de santé en école maternelle et le dépistage des troubles visuels

Publié le 09 Juil. 2024

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