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2022-319 Rapport d'activité des Etablissements Publics et Organismes Associés - Année 2021

Publié le 04 Oct. 2022

2022-300 Remplacement d'un siège vacant à la Commission Permanente du Conseil départemental

Publié le 04 Oct. 2022

2022-301 Bilan des aides financières au titre du fonds solidarité logement

Publié le 04 Oct. 2022

2022-302 Rapport du délégataire sur l'exécution de la délégation de service public de téléassistance

Publié le 04 Oct. 2022

2022-303 Rapport d'observations définitives de la CRC relatif au COS du personnel du département

Publié le 04 Oct. 2022

2022-304 Propositions de créations et de transformations d'emplois et de création et de modifications de vacations

Publié le 04 Oct. 2022

2022-305 Complément à plusieurs délibérations antérieures ayant créé des emplois au sein des services départementaux

Publié le 04 Oct. 2022

2022-306 Modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel du 8 décembre 2022

Publié le 04 Oct. 2022

2022-307 Médecins généralistes salariés - indemnisation de la permanence de soins ambulatoires

Publié le 04 Oct. 2022

2022-308 Modalités d'organisation du travail en cas d'évènement, d'opération ou de mission à caractère exceptionnel

Publié le 04 Oct. 2022

2022-309 Remplacement de Madame Denise Bocquillet au sein de la 2eme commission thématique solidarités humaines

Publié le 04 Oct. 2022

2022-310 Remplacement de Madame Denise BOCQUILLET au sein des commissions internes et organismes extérieurs du Département

Publié le 04 Oct. 2022