2023-143 Archéologie convention de partenariat pour l’écriture d’un livret Facile à Lire et à Comprendre pour l’exposition Un pied dans la tombe du terrain au laboratoire, une enquête anthropologique
2023-124 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l’article L.3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
2023-125 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d’affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics dans le cadre de l’article L. 3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales