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2023-413 Évolution du dispositif d’aide à la voirie (MMU-OSMOC)

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-414 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-415 Accompagnement des projets d'équipements des cités minières inscrites dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM)

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-416 Rapport annuel du mandataire de la collectivité, administrateur de la Société d'Economie Mixte Territoires soixante-deux

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-417 Schéma garantir l'inclusion sociale, professionnelle et l'accès au logement des habitants du Pas-de-Calais

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-418 Faire du Pas-de-Calais un département inclusif et accessible à toutes et tous l'Engagement handicap

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-419 Avis du Département sur la révision du programme régional de santé 2018-2028

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-420 Rapport d’activité des services départementaux 2022

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-421 Rapport d’activité des 15 Etablissements Publics et Organismes Associés - 2022

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-422 Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la situation de la protection de l'enfance dans le Pas-de-Calais

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-423 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

Publié le 20 Oct. 2023

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2023-424 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'association Culture commune concernant les exercices 2017 à 2021

Publié le 20 Oct. 2023

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