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2023-137 Soutien aux structures culturelles de rayonnement départemental, territorial et local

Publié le 06 Avr. 2023

2023-138 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur

Publié le 06 Avr. 2023

2023-139 Plateforme des métiers de l’autonomie des personnes âgées et handicapées. Conventionnement avec l’ensemble des partenaires du consortium

Publié le 06 Avr. 2023

2023-140 Convention de gestion entre le Département et la Maison départementale des personnes handicapées

Publié le 06 Avr. 2023

2023-141 Tourisme et handicap Soutien à l’association APF FRANCE HANDICAP pour l’année 2023

Publié le 06 Avr. 2023

2023-142 Appel à manifestation d’intérêt sport et handicap – Participation au module d’accompagnement club inclusif

Publié le 06 Avr. 2023

2023-143 Archéologie convention de partenariat pour l’écriture d’un livret Facile à Lire et à Comprendre pour l’exposition Un pied dans la tombe du terrain au laboratoire, une enquête anthropologique

Publié le 06 Avr. 2023

2023-131 Demande de garantie d’emprunt formulée par la société du Canal Seine-Nord Europe

Publié le 06 Avr. 2023

2023-132 Convention pluriannuelle entre le Département et le Service départemental d’Incendie et de Secours

Publié le 06 Avr. 2023

2023-123 Remplacement de sièges vacants au sein de la commission permanente

Publié le 06 Avr. 2023

2023-124 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière de conclusion et de révision du louage de choses dans le cadre de l’article L.3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 06 Avr. 2023

2023-125 Compte-rendu de la délégation de compétence en matière d’affectation des propriétés de la collectivité utilisées par ses services publics dans le cadre de l’article L. 3211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales

Publié le 06 Avr. 2023