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2023-532 Equipe olympique et paralympique Pas-de-Calais

Publié le 19 Déc. 2023

2023-533 Passage de la flamme paralympique dans le département

Publié le 19 Déc. 2023

2023-534 Adoption et mise en œuvre des contrats de territoires 2023-2026

Publié le 19 Déc. 2023

2023-535 Appel à projet soutien à la filière halieutique 2023-2027

Publié le 19 Déc. 2023

2023-536 Bilan et poursuite de la mutualisation des laboratoires départementaux du Pas-de-Calais, du Nord et de la Somme

Publié le 19 Déc. 2023

2023-537 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de régie

Publié le 19 Déc. 2023

2023-538 Information à l’Assemblée départementale de l’utilisation de la délégation au Président en matière de tarification

Publié le 19 Déc. 2023

2023-539 Bilan 2022 des aides financières du Fonds Solidarités Logement

Publié le 19 Déc. 2023

2023-540 Rapport d'information sur la situation de l'établissement Société du Canal Seine-Nord Europe et l'avancement de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe au 31 décembre 2022

Publié le 19 Déc. 2023

2023-407 Information à l'Assemblée départementale de l'utilisation de la délégation au Président en matière de renouvellement des adhésions aux associations dont le Département est membre

Publié le 20 Oct. 2023

2023-408 Levée de prescription quadriennale

Publié le 20 Oct. 2023

2023-409 Propositions de modification d'emplois

Publié le 20 Oct. 2023